Le Sdage - schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux - 2016-2021 du bassin Loire-Bretagne, adopté par le comité de bassin du 4 novembre 2015, ainsi que son programme de mesures associé, sont entrés en vigueur le 21 décembre 2015 (publication au Journal officiel de la République Française le 20 décembre 2015).
novembre 2015 - Auteur : Agence de l'eau Loire-Bretagne, Dreal de bassin Loire-Bretagne
Le Sdage, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, a été adopté par le comité de bassin Loire-Bretagne le 4 novembre et publié par arrêté préfectoral du 18 novembre 2015. Il entre en vigueur pour une durée de 6 ans.
novembre 2015 - Auteur : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Sdage Loire-Bretagne 2016-2021 - version amendée après la consultation du public Schéma directeur d'aménagement et de gestions des eaux du bassin Loire-Bretagne 2016-2021
novembre 2015 - Auteur : Agence de l'eau Loire-Bretagne - Dreal de bassin Loire-Bretagne, Dreal de bassin Loire-Bretagne
Ce document présente synthétiquement la gestion de l'eau du bassin Loire-Bretagne, les dispositions prises en matière de tarification de l'eau et de récupération des coûts, un résumé du programme de mesures et du programme de surveillance de l'état des eaux du bassin, le tableau de bord du Sdage 2016-2021, un résumé des dispositions prises pour l'information et la participation du public, une synthèse des méthodes et critères mis en œuvre pour élaborer le Sdage.
novembre 2015 - Auteur : Agence de l'eau Loire-Bretagne, Dreal de bassin Loire-Bretagne
Le programme de mesures du bassin Loire-Bretagne identifie les actions nécessaires à mettre en oeuvre sur six ans pour satisfaire aux objectifs environnementaux et aux échéances définis par le Sdage.
novembre 2018 - Auteur : Agence de l'eau Loire-Bretagne - Dreal de bassin Loire-Bretagne
Bilan intermédiaire de mise en oeuvre du programme de mesures 2016-2021 du bassin Loire-Bretagne
avril 2014 - Auteur : Comité de bassin Loire-Bretagne
Synthèse de l'état des lieux du bassin Loire-Bretagne adopté le 12 décembre 2013. Présentation en 4 pages de ce qu'il faut retenir sur l 'état des eaux, sur les freins à la reconquête d'un bon état des eaux et sur le financement de la gestion de l'eau. Élaboration du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux Loire-Bretagne 2016-2021
décembre 2013 - Auteur : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Le document complet de l'état des lieux adopté le 12 décembre 2013 par le comité de bassin Loire-Bretagne. Élaboration du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux Loire-Bretagne 2016-2021.
décembre 2013 - Auteur : Préfet coordonnateur du bassin Loire-Bretagne
juillet 2018 - Auteur : Agence de l'eau Loire-Bretagne
Le tableau de bord du Sdage 2016-2021 fournit un état de la situation actuelle du bassin vis-à-vis de la politique de l’eau et de sa mise en œuvre au travers de 14 indicateurs nationaux définis par l’arrêté modifié du 17 mars 2006 relatif au contenu du Sdage. Cette liste est complétée par des indicateurs propres au bassin Loire-Bretagne, soit 9 indicateurs complémentaires.
